Plan Local d'Urbanisme - Le Château d'Olonne
modification n°10 du PLU du Château d'Olonne
- Bilan de la mise à disposition N°10
- Approbation de la modification simplifiée N°10 du PLU du Château
Cette mise à disposition se déroulera du 14 octobre au 15 novembre 2024 inclus, période pendant laquelle toutes les personnes qui le souhaitent pourront faire part de leurs observations/remarques.
Un dossier sera également accessible à l'Hôtel de Ville et à la mairie du Château d'Olonne.
Avis de mise à disposition
Avis PPA reçus
Projet de règlement modifié
Rapport de présentation
Zonage avant modification
Zonage projeté après modification
LES DOCUMENTS DU PLU A TELECHARGER
- Règlement écrit
- Règlement graphique
- Servitudes
- Pièces n°1
- Pièces n°2
- Pièces n° 5
- OAP secteur des Bourrelières
- Orientations d'aménagement
- Assainissement
- Eau potable
MODIFICATION N°7
Bilan de la mise à disposition